Politique de contenu

POSTYPE souhaite que de nombreux créateurs puissent communiquer avec leurs lecteurs via POSTYPE, générer des revenus durables et poursuivre leurs activités créatives avec encore plus de plaisir. POSTYPE respecte et soutient la liberté d’expression, qui est un droit fondamental des créateurs, et est toujours prêt à les aider. Toutefois, afin d’éviter que POSTYPE et les créateurs ne fassent l’objet de sanctions judiciaires rendant difficiles leurs activités créatives, une politique de contenu minimale est appliquée.

POSTYPE est une plateforme d’intermédiation de transactions de contenu : les droits et responsabilités relatifs aux publications que vous rédigez appartiennent à l’utilisateur concerné, qui assume également la responsabilité des conséquences en cas de non‑respect des mesures demandées.

Cette politique vise à protéger les créateurs et les lecteurs qui utilisent POSTYPE. Elle s’applique à toutes les zones visibles par les utilisateurs de POSTYPE, et pas seulement aux publications. Les exemples présentés ne couvrent que quelques cas, d’autres situations peuvent également être concernées.

Pour les points non mentionnés ci‑dessous, nous nous référons aux lois en vigueur et aux injonctions des autorités administratives. La présente politique de contenu peut être modifiée en fonction des évolutions de nos propres politiques, des lois applicables ou des ordres émis par les autorités publiques.

• Mesures en cas de violation de la politique
• Contenus réservés aux adultes
• Pornographie
• Maltraitance d’enfants
• Autres infractions et informations illégales
• Publicité
• Fraude・Tromperie
• Violence
• Discours de haine

Mesures en cas de violation de la politique

En cas de risque de violation, ou de violation avérée, de la politique de contenu, nous appliquons les mesures suivantes en fonction de la gravité.

• 1ᵉʳ niveau – Information sur la politique : lorsqu’un contenu présente un risque de non‑conformité à la politique de contenu, ou qu’un signalement valable est reçu, nous présentons les principaux cas de violation et informons l’utilisateur via une notification de service et un e‑mail afin qu’il puisse lui‑même modifier les éléments problématiques de sa publication.
• 2ᵉ niveau – Annulation de la mise en ligne de la publication (déplacement en brouillon) : la mise en ligne d’une publication non conforme à la politique de contenu est annulée, puis l’utilisateur en est informé via une notification de service et un e‑mail. L’utilisateur peut corriger lui‑même les éléments en cause et republier.
• 3ᵉ niveau – Annulation définitive de la mise en ligne de la publication (republication impossible) : si, après l’application du 1ᵉʳ niveau – Information sur la politique et du 2ᵉ niveau – Annulation de la mise en ligne (déplacement en brouillon), la publication est maintenue ou remise en ligne sans correction, ou s’il s’agit d’une publication qui viole gravement la politique de contenu, sa mise en ligne est définitivement annulée. La publication est déplacée en brouillon et son contenu ne peut plus être consulté ni remis en ligne.
• 4ᵉ niveau – Suspension du canal : si, après l’application des niveaux 1 à 3, les violations de la politique de contenu se poursuivent ou sont d’une gravité équivalente, le canal concerné est suspendu.
• 5ᵉ niveau – Blocage du compte : les utilisateurs qui enfreignent de façon répétée la politique de contenu ou qui portent un préjudice grave à l’environnement de service voient leur compte bloqué. Tous les canaux associés à ce compte sont suspendus, le versement des revenus est interrompu, et l’entreprise peut récupérer les revenus antérieurs et appliquer des frais. Il est impossible de se connecter avec un compte bloqué, et l’utilisation de POSTYPE sous la même identité est interdite.

Plus les signalements ou les violations se répètent, plus des mesures de niveau supérieur sont appliquées. En cas d’abus de la politique ou d’utilisation frauduleuse du service, une mesure de niveau supérieur peut être appliquée sans accumulation préalable. Si vous avez besoin de fournir une explication ou de vérifier une mesure, vous pouvez contacter le Centre d’aide. Toutefois, les canaux et comptes pour lesquels une violation de la politique a été confirmée ne peuvent en aucun cas être rétablis.

Contenus réservés aux adultes

Loi sur les réseaux de télécommunications et l’information et Loi sur la protection des mineurs prévoient que toute personne souhaitant proposer des supports nocifs pour les mineurs doit clairement les signaler comme tels et ne pas les exposer publiquement sans mettre en place de mesures de restriction d’accès pour les mineurs.

L’appréciation du caractère nocif pour les mineurs ne doit pas se fonder sur l’intention subjective du créateur, mais sur une évaluation objective selon les valeurs généralement admises par le public. La jurisprudence impose en outre une interprétation plus stricte et restrictive du caractère obscène, violent ou cruel que pour des contenus destinés à un public adulte.

POSTYPE fournit une fonctionnalité de marquage « contenu réservé aux adultes » afin que les créateurs puissent remplir correctement leurs obligations légales (vérification de l’âge du destinataire, obligation d’étiquetage, etc.) lorsqu’ils publient des contenus susceptibles de nuire aux mineurs.

En dehors de la fonctionnalité de marquage « contenu réservé aux adultes » fournie par POSTYPE, toute tentative par un créateur de juger individuellement si un lecteur est majeur est contraire à la politique du service. Pour tout contenu relevant des contenus pour adultes, ce marquage doit impérativement être maintenu afin de garantir un environnement de contenu sûr pour les créateurs comme pour les lecteurs.

• Si des contenus pour adultes sont publiés de manière détournée via une publication d’abonnement sans marquage « réservé aux adultes », cela est considéré comme une utilisation frauduleuse du service et peut entraîner immédiatement une mesure de niveau supérieur sans accumulation préalable.
• Si le marquage « contenu réservé aux adultes » d’une publication qui y est assujettie est fréquemment modifié, cela peut être considéré comme un abus de fonctionnalité et donner lieu à des mesures plus sévères conformément à la politique.

Les cas suivants, s’ils sont publiés sans marquage « réservé aux adultes », feront l’objet de mesures adaptées à leur gravité.

• Exposition d’une grande partie du corps, exposition d’organes génitaux dont le contour ou la forme est clairement identifiable
• Contacts sexuels, actes sexuels ou postures suggestives allant au‑delà d’un contenu « tout public » (par exemple, baiser léger en étant habillé – Commission de classification des œuvres audiovisuelles), ou tout contenu érotique ou obscène susceptible de susciter un désir sexuel chez les mineurs
• Dialogues ouvertement sexuels, obscènes, ou usage excessif de vulgarités et d’injures
• Contenus encourageant les jeux de hasard ou la recherche du gain facile, susceptibles de porter gravement atteinte à une vie saine des mineurs
• Contenus décrivant ou favorisant, de manière détaillée, les effets, la fabrication, l’achat ou l’utilisation de drogues, de psychotropes ou d’autres substances nocives
• Contenus antisociaux ou contraires à l’éthique susceptibles de compromettre le développement d’une personnalité équilibrée et du sens civique chez les mineurs
• Tout contenu manifestement susceptible de nuire à la santé mentale ou physique des mineurs
• Liens et fichiers donnant accès directement aux contenus ci‑dessus sans vérification de l’âge ou de l’identité de l’utilisateur
• Vente, commandes et instructions de production de créations relevant des contenus pour adultes

Pornographie

Les contenus réservés aux adultes et la pornographie sont distincts : il est interdit de publier tout contenu pornographique, que le marquage « contenu réservé aux adultes » soit présent ou non.

La loi actuelle ne donne pas de définition strictement objective de la pornographie, mais la jurisprudence précise que l’appréciation de son caractère obscène doit se faire non pas selon l’intention subjective du créateur, mais du point de vue d’une personne moyenne, en se référant aux normes sociales saines en vigueur à l’époque considérée.

En tant que plateforme d’intermédiation de transactions de contenu, POSTYPE ne peut pas être l’instance qui détermine si un contenu est pornographique. Nous rappelons régulièrement que nous ne procédons pas à une évaluation préalable et systématique du caractère pornographique des créations à chaque demande. Toutefois, pour garantir le bon fonctionnement du service et protéger les utilisateurs, nous appliquons la politique de contenu en nous fondant sur les textes légaux et les directives des organismes compétents comme suit.

Les cas suivants peuvent être considérés comme des représentations pornographiques et feront l’objet de mesures adaptées à leur gravité.

• Représentations détaillées d’actes difficiles à accepter selon les normes sociales, telles que crimes sexuels (viol, viol en réunion, attouchements, etc.), bestialité, nécrophilie, orgies, relations incestueuses, sadomasochisme, voyeurisme, etc., définis comme non diffusables par le Règlement sur l’examen des communications d’information, ou descriptions mettant particulièrement l’accent sur de tels actes
• Représentations explicites d’organes ou de zones sexuelles (organes génitaux, pilosité pubienne, anus, scrotum, etc.) ou d’actes sexuels sans mosaïque suffisante (au point de rendre le contour méconnaissable)
• Images de niveau « contenu pour adultes » dont il est possible de déterminer qu’elles représentent des personnes réelles, qu’elles soient floutées ou non
• Tout autre cas où une action urgente est jugée nécessaire en raison d’une violation des lois applicables

• Représentations de corps entièrement nus, décrits de manière excessivement suggestive, susceptibles d’être considérées comme pornographiques selon les cas

• Représentations sexuelles illégales ou portant atteinte à la dignité et à la valeur de la personne humaine, susceptibles d’être considérées comme pornographiques selon les cas

• Représentations dont la valeur artistique ou autre, de nature à atténuer la stimulation sexuelle, est négligeable, susceptibles d’être considérées comme pornographiques selon les cas

• Tout autre cas susceptible de constituer une violation des lois en vigueur

Dans les cas suivants, nous appliquons directement le 5ᵉ niveau – Blocage du compte, sans préavis.

• Contenus destinés à promouvoir ou à faire de la publicité pour des sites pornographiques, des produits pour adultes ou des informations illégales
• Contenus pornographiques ou liens vers de tels contenus
• Proxénétisme ou organisation de prostitution

Maltraitance d’enfants

Loi sur la protection sexuelle des enfants et des adolescents dispose que toute image, vidéo ou autre support représentant un enfant ou un adolescent (moins de 19 ans), ou une personne ou représentation pouvant être clairement perçue comme telle, en train d’accomplir des actes sexuels, constitue un matériel d’exploitation sexuelle d’enfants ou d’adolescents.

Cette appréciation tient compte de l’ensemble des informations disponibles telles que l’identité des personnages, leur apparence ou leur développement physique, les circonstances de production, l’origine du média, etc., pour déterminer s’il est objectivement clair, du point de vue d’une personne moyenne, qu’il s’agit sans ambiguïté d’un enfant ou d’un adolescent.

Si un contenu inclut des éléments susceptibles d’être considérés comme du matériel d’exploitation sexuelle d’enfants ou d’adolescents, ou laisse planer un doute sérieux à ce sujet, des mesures seront appliquées en fonction de la gravité.

Autres infractions et informations illégales  

Si des informations illégales ou assimilées sont décrites de manière détaillée ou présentées à un niveau permettant la reproduction, des mesures seront appliquées en fonction de la gravité.

• Informations liées à la prostitution ou à la pornographie
• Informations sur les jeux de hasard
• Informations sur des denrées ou médicaments illégaux
• Autres informations violant des lois (financement illégal, commerce de données personnelles, etc.)
• Informations sur des logiciels ou codes sources de piratage informatique
• Publication ou commerce des données personnelles d’autrui
• Publication de contenus manipulés ou déformés présentés comme des faits avérés alors qu’ils ne le sont pas
• Contenus incitant ou facilitant de manière significative la commission d’infractions, ou susceptibles de promouvoir ou d’encourager des crimes
• Descriptions détaillées de la planification ou de l’exécution d’actes illégaux
• Usurpation de l’identité d’un employé de POSTYPE ou du service POSTYPE, ou tout contenu pouvant prêter à confusion à cet égard

Loi sur les réseaux de télécommunications et l’information ou Loi sur la protection des données personnelles : le fait de publier les données personnelles d’autrui (numéro de téléphone, adresse, compte de réseaux sociaux, informations concernant la famille ou des proches, photos ou vidéos permettant de les identifier, etc.) et d’en tirer un profit indu constitue non seulement un motif de sanction au titre de la politique de contenu, mais peut également entraîner des poursuites pénales.

En cas d’usurpation de l’identité d’un employé de POSTYPE ou du service POSTYPE, ou de tout comportement pouvant créer une confusion, des mesures immédiates et discrétionnaires sont appliquées afin de réduire au minimum la confusion des utilisateurs.

Publicité

Loi sur la loyauté des indications et de la publicité prévoit que les contenus à caractère publicitaire doivent comporter une mention claire de la relation commerciale, de manière à ce que les consommateurs puissent l’identifier facilement. À défaut, des mesures sont appliquées en fonction de la gravité.

Les publications contenant des publicités ou des informations promotionnelles pour des produits ou services susceptibles d’être considérés comme des contenus pour adultes (supports nocifs pour les mineurs) doivent impérativement être signalées comme « contenus réservés aux adultes » conformément à la Loi sur les réseaux de télécommunications et l’information.

La Loi sur la protection des mineurs définit les environnements nocifs pour la jeunesse (supports nocifs, substances dangereuses pour les mineurs, objets interdits aux mineurs, établissements leur étant interdits, etc.). Si une publication contenant de tels éléments est rédigée à des fins publicitaires sans lien avec la création, ou si elle présente un risque de violation des conditions générales d’utilisation et des politiques de POSTYPE, des mesures sont appliquées en fonction de la gravité.

Fraude・Tromperie

Lorsque des publications identiques sont mises en ligne de façon répétée, ou lorsque le contenu effectivement fourni diffère de ce qui était annoncé avant l’achat, compromettant ainsi les conditions de consultation ou d’achat de contenu des utilisateurs, des mesures sont appliquées selon la gravité.

• Publications au contenu identique publiées de manière excessive ou répétitive
• Augmentation artificielle de la longueur d’une publication en accumulant des mots ou phrases dénués de sens sous la zone de prévisualisation gratuite
• Contenu situé sous la zone de prévisualisation gratuite très différent du titre, du sous‑titre ou du texte de prévisualisation
• Écart significatif entre le contenu décrit pour inciter à l’achat et le matériel effectivement fourni après paiement, ou fourniture de contenu sans rapport avec la description initiale
• Contenu ou liens inclus dans une publication pointant vers des pages pouvant être liées à des infractions pénales ou à des actes prohibés par la loi

※ POSTYPE ne garantit ni le fonctionnement, ni les performances ou l’efficacité des programmes, macros, etc., vendus sur la plateforme. En cas de litige, l’examen se base non pas sur le fonctionnement du contenu, mais sur la concordance entre les informations fournies avant l’achat et le contenu effectivement livré, ainsi que sur le respect de la politique d’exploitation et des lois applicables.

Contenus portant atteinte à l’expérience de consultation

Lorsque des contenus comportant les éléments suivants sont publiés dans des zones accessibles à tous les utilisateurs, nous appliquons une réinitialisation de la vignette et des mesures de niveau progressivement supérieur en cas de signalements répétés ou de violations répétées de la politique.

• Images représentant des actes sexuels, l’utilisation d’objets masturbatoires, du fétichisme ou autres images destinées à la satisfaction sexuelle
• Exposition excessive de parties spécifiques du corps
• Images violentes visant à choquer ou à susciter le dégoût
• Images explicites ou repoussantes comportant du sang ou des scènes sanglantes

Violence 

Dans les cas suivants, des mesures seront appliquées en fonction de la gravité.

• Contenus glorifiant ou encourageant l’automutilation, le suicide, d’autres actes susceptibles d’entraîner des blessures graves ou la mort, ou encore des violences physiques ou psychologiques
• Contenus glorifiant des crimes impliquant l’usage de drogues ou d’armes, ou décrivant de manière réaliste des méthodes criminelles (fabrication de bombes, d’armes, etc.) de nature à encourager la commission d’infractions
• Descriptions détaillées ou apologie d’actes cruels et violents tels qu’enlèvements, traite d’êtres humains, meurtres, blessures, tortures, mutilations, trafic d’organes, etc.
• Descriptions détaillées ou glorification de menaces, blessures, violences ou meurtres visant des parents, descendants, personnes âgées, femmes enceintes, personnes handicapées, enfants ou autres personnes vulnérables, susceptibles de porter atteinte à la morale traditionnelle
• Contenus insultant ou favorisant la haine des victimes d’infractions ou d’événements réels
• Représentations détaillées de mise à mort, de mauvais traitements ou de cadavres d’animaux, de nature à susciter un fort sentiment de cruauté ou de dégoût

Discours de haine

Les expressions qui, en se fondant sur la race, l’ethnie, la religion, le handicap, l’âge, la nationalité, l’orientation sexuelle, le genre, l’identité de genre ou les normes et structures sociales, encouragent la violence ou la haine à l’égard d’individus ou de groupes, ou qui suscitent un fort sentiment de haine ou d’inconfort chez d’autres utilisateurs, font l’objet de mesures adaptées à leur gravité.